le 28/02 avait lieu une formation organisée par l'ACE 35 sur les ICPE industrielles. vous trouverez ci-après les documents présentés par O. QUEMENER de la Préfecture Conséquences carte réglementaire projet antargaz Descriptif modifications antargaz Diaporama...
bienvenue sur le blog de l'ACE 35, blog de l'association des commissaires enquêteurs d'Ille et Vilaine. Ce blog est destiné à améliorer les échanges entre les commissaires enquêteurs.Nous essaierons d'y publier un maximum d'informations destinées à vous...
Suite au commentaire de Martine Guillemin-Bellat, voici l'adresse du décret de n° 2008-267 du 18 mars 2008, concernant les cotisations URSSAF des commissaires enquêteurs. Il y a une modification sur l'exonération pour des rétributions mensuelles inférieures...
Cette réforme vise à un service public plus efficace pour les citoyens, à un travail plus valorisant pour les fonctionnaires et à une dépense publique plus efficiente. Au 1er janvier 2010, elle se traduit concrètement par une réorganisation des services...
Jeudi 21 avril 2011 à 9 H la DREAL 2, rue Maurice Fabre – RENNES Salle Ar-Men Bâtiment Armorique (Prendre direction VEZIN et au rond point avant le pont Rocade OUEST, tourner à droite, entrée 50 m à droite) FORMATION : LES DIFFÉRENTES FORMES DE L’ENQUÊTE...
ci-après les documents distribués lors de la journée de formation de l'IRPa sur les DUP Avis DUP par ace35.over-blog.com Avis Parcellaire Intervention Audrey Trahan
ci après le texte de la nouvelle directive nitrate ainsi qu'un diaporama sur le régime d'enregistrement des élevages porcins directive nitrate 18-03-14 annexe directive nitrate 18-03-14 2-DiaporamaDDPP-regimeenregistrementelevagesporcins par ace35.ov...
LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement partie concernant l'enquête publique LOIn°2010-788 du 12juillet2010
pour lire le bilan établi par l'IRpa Bilan Année 2010 V2
Présentation JB Gobert 2013-1-copie-1 par ace35.over-blog.com Présentation JP Ledet CE mai 2013
Le 16/12/2010 était organisé par l'ACE 35 une formation sur la méthanisation, à la DREAL de Rennes. Vous trouverez ci-après les documents présentés. Cadre réglementaire methanisation Methanisation AILE pour formation ACE35 16122010 Presentation GEOTEXIA...
Documents distribué lors de la formation DUP à Morlaix APPRÉCIATION SOMMAIRE DES DÉPENSES 2 avis domaines Caractéristiques ouvrages CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES Échelle commune de Guilers Figure 1 Notice explicative Plan travaux plan
deux documents à consulter schéma Régional Climat air énergie de Bretagne Bretagne srcae et l'avis de l'ANSES sur l'implantation d'éoliennes dans les périmètres de captage EAUX2010sa0047Ra
ci-après l'intervention de Danielle FAYSSE lors de la journée de formation IRPa Droits et Devoirs 2 INTERVENTION D FAYSSE D ET D 2
Le bulletin 2013-2 est paru bulletin 2013-2
documents délivrés lors de la formation sur les enjeux environnementaux Intervention JL Toullec organigramme dreal bretagne au 1er jullet 2012 cle19a337 Présentation A Paisant Béasse présentation A Pelichet Schéma cohérence écologique presentation D Leroy...
IMG 5291 par ace35.over-blog.com
ci-après les documents présentés lors de la dernière formation organisée par l'IRpa sur la loi littoral Boues de dragage X Blanquer par ace35.over-blog.com Loi Littoral et PAU BE 2013 Présentation Loi Littoral BE 2013 Sables coquilliers Paul Bouillet
ci-après les documents transmis lors de la formation IRPa zonage d'assainissement de décembre EE PP EAU N Kereneur Intervention comissaires enquêteurs page par page décembr Intervention H Carpier Intervention Y Marchais Eaux Pluviales
documents délivrés lors de la formation urbanisme Intervention L Pfeiffer 25 04 12 Intervention PY Durand
documents donnés lors de la formation Loi Littoral à Lillion Intervention R Léost pprl littoral 1 Intervention R Léost EI hillion 3 Intervention R Léost servitude de passage littoral 2 Intervention TA hillion
à vos agendas : l'assemblée générale de l'ACE 35 aura lieu le 06 février 2014 à CHANTEPIE convocation A.G.2014
Le bulletn 2013-1 est paru bulletin 2013-1
- 4 Energie des vagues .pdf - 3 Hydroquest.pdf - 1 Hydrolienne énergie thermique des mers.pdf - 1 Eolien flottant .pdf ci-dessus des articles sur l'énergie hydrolienne
en lien une vidéo transmise par Jean Marie LEVAL - LGV-07-2014.pps
